Rubrique en cours d’actualisation
Le PLU de la commune a été approuvé le 3 octobre en Conseil Métropolitain.
L’ensemble des documents du PLU sont consultables sur le site de Saint Etienne Métropole.
Sélectionner Saint-Christo-en-Jarez dans le menu déroulant et ensuite cliquer sur Pièces écrites dans … Lire la suite…
Le conseil Métropolitain du 20 décembre 2018 a prescrit le lancement de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi).
Pour connaître les objectifs d’un PLUi, son contenu, les grandes étapes, comment s’informer et comment s’exprimer : rendez-vous sur la page dédiée depuis le site de Saint Etienne … Lire la suite…
Depuis du 1er mars 2017, le seuil du recours obligatoire à l’architecte est abaissé (décret n° 2016-1738 du 14 décembre 2016).
Le décret fixe à 150 m2 le seuil au-delà duquel les personnes physiques sont tenues de recourir à un architecte lorsqu’elles édifient ou modifient des constructions, à l’exception des … Lire la suite…
La compétence assainissement est détenue par Saint Etienne Métropole.
Le transfert de la compétence assainissement à Saint Etienne Métropole a été approuvé par délibération du 17/11/2010 par le Conseil Municipal et a donc impliqué la signature de convention cadre de transfert et de mise … Lire la suite…
Chaque particulier a la possibilité de consulter le cadastre de toutes les communes de France sur le site http://www.cadastre.gouv.fr
Ce site permet de visualiser toute parcelle de cadastre en indiquant son adresse.
Il est également possible de commander les feuilles de cadastre directement depuis ce site.
Ces documents … Lire la suite…
